Mentions Légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site les présentes mentions légales.

1. Éditeur du site

Si vous êtes une entreprise / société :

  • Raison sociale : [Nom de votre société]

  • Forme juridique : [Ex: SAS, SARL, SASU, etc.] au capital de [Montant] €

  • Siège social : [Adresse complète de l’entreprise]

  • Numéro SIRET : [Votre numéro SIRET]

  • RCS : Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de [Ville] sous le numéro [Numéro RCS]

  • Numéro de TVA intracommunautaire : [Votre numéro de TVA, si applicable]

  • Téléphone : [Votre numéro de téléphone]

  • Email : [Votre adresse email de contact]

Si vous êtes un particulier ou un micro-entrepreneur :

  • Nom et Prénom : [Votre Prénom et Nom]

  • Statut : [Ex: Micro-entrepreneur / Particulier]

  • Adresse : [Votre adresse postale]

  • Numéro SIRET : [Votre SIRET si applicable]

  • Téléphone : [Votre numéro de téléphone]

  • Email : [Votre adresse email de contact]

2. Directeur de la publication

  • Directeur de la publication : [Nom et Prénom de la personne responsable du site]

  • Contact : [Email du directeur de la publication]

3. Hébergement du site

Le site https://www.youtube.com/watch?v=kFhmtEW-bX8 est hébergé par la société Kinsta.

  • Raison sociale : Kinsta Inc.

  • Adresse du siège social : 8605 Santa Monica Blvd #92581, West Hollywood, CA 90069, États-Unis

  • Site Web : https://kinsta.com/fr/

  • Contact de l’hébergeur : via le formulaire de contact sur leur site web ou par téléphone au +1 888 610 2052. (Note : Si votre serveur Kinsta est localisé en Europe (ex: Paris, Bruxelles), vous pouvez préciser : « Les données du site sont physiquement hébergées dans un centre de données situé à [Ville/Pays, ex: Paris, France] via l’infrastructure Google Cloud Platform utilisée par Kinsta. »)

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons

L’éditeur du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : [Nom de l’entreprise ou du particulier].

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Limitation de responsabilité

[Nom de l’entreprise ou du particulier] ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.youtube.com/watch?v=kFhmtEW-bX8.

[Nom de l’entreprise ou du particulier] décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.youtube.com/watch?v=kFhmtEW-bX8.

6. Gestion des données personnelles (RGPD)

L’utilisateur est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Européen 2016/679 (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité et d’effacement de vos données ou encore de limitation du traitement.

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